Contrôle des échanges
La fraude commerciale entraîne parfois une érosion importante des recettes fiscales, surtout dans les marchés émergents où les droits de douane constituent un apport primordial aux budgets du gouvernement. De même, les organisations de contrôle des normes, les gouvernements et les douanes tiennent à s’assurer que les importations répondent à tous critères, en particulier de sécurité et de qualité. Audax s’associe à une grande entreprise d’inspection qui aide les ministères des Finances et les services de douanes à accroître les revenus générés par les droits de douane et autres taxes, et qui travaille avec les organisations nationales de contrôle des normes à établir ou à contrôler la conformité des marchandises importées aux normes nationales et internationales. En outre, nous sommes en mesure d’apporter notre soutien et nos services de formation aux services de douanes pour améliorer leur efficacité opérationnelle et les aider à optimiser leurs compétences.
1. Programmes de conformité des produits
De nombreux pays mettent en place et appliquent des lois visant à garantir la sécurité et la qualité des produits utilisés sur leur marché. Ces pays comprennent l’Union Européenne, les Etats Unis et le Canada, le Japon, la Russie, l’Arabie Saoudite, le Koweït, le Kenya et bien d’autres. De nombreux pays ayant pris conscience de l’importance de protéger leurs citoyens des produits dangereux, ils ont, dans ce but, mis en place des règlements pour contrôler les biens importés et s’assurer de leur conformité aux normes de qualité, de sécurité et autres actuellement en vigueur. Ces règlements concernent, par exemple, les biens électriques, mais aussi les véhicules motorisés, les pneus, les jouets, les peintures, les produits de beauté, les produits pharmaceutiques etc. Toutefois, pour être efficaces, les programmes de conformité des produits dépendent de l’établissement et de la publication de normes de sécurité et autres, ainsi que de leur application sur le marché.
L’entreprise que nous représentons possède une vaste expérience dans l’application des Programmes de Certification de Conformité Internationale (PCCI), conçus pour être en accord total avec la réglementation de l’Organisation Mondiale du Commerce. Ces programmes sont également connus sous la dénomination de programme PVoC (vérification pré-export de conformité aux normes).
Les PCCI garantissent la sécurité des produits ; préviennent une arrivée massive de biens de qualité médiocre, protégeant ainsi les fabricants locaux d’une compétition déloyale ; et améliorent dans l’ensemble la qualité des marchandises importées.
2. Inspections des expéditions en vrac, y compris pétrole, gaz naturel et minéraux
Récemment, Audax a aidé notre client à obtenir son accréditation en tant que participant dans un programme de dédouanement de marchandises en vrac et non unitisées à l’échelon gouvernemental. Dans le cadre de ce programme, les marchandises en vrac et non unitisées font l’objet d’une inspection et d’une évaluation avant d’être déchargées. Dans le cadre de ce programme, et en dehors, la société que nous représentons est à même d’entreprendre l’inspection et l’évaluation d’expéditions en vrac de produits de base tels que le pétrole, le gaz, le ciment, le blé et le riz. Des inspections semblables peuvent être effectuées sur les exportations ou les importations de minéraux.
3. Services d’aide aux douanes
Sur demande, Audax peut offrir des services de conseil en douanes de grande qualité ainsi que des solutions techniques visant à optimiser l’efficacité en matière de commerce, douanes, impôts et rendement, renforçant ainsi, à long terme, la confiance dans les entreprises et les administrations de nos clients, tout en développant leurs compétences et leurs capacités.
La fraude commerciale entraîne parfois une érosion importante des recettes fiscales, surtout dans les marchés émergents où les droits de douane constituent un apport primordial aux budgets du gouvernement. De même, les organisations de contrôle des normes, les gouvernements et les douanes tiennent à s’assurer que les importations répondent à tous critères, en particulier de sécurité et de qualité. Audax s’associe à une grande entreprise d’inspection qui aide les ministères des Finances et les services de douanes à accroître les revenus générés par les droits de douane et autres taxes, et qui travaille avec les organisations nationales de contrôle des normes à établir ou à contrôler la conformité des marchandises importées aux normes nationales et internationales. En outre, nous sommes en mesure d’apporter notre soutien et nos services de formation aux services de douanes pour améliorer leur efficacité opérationnelle et les aider à optimiser leurs compétences.
1. Programmes de conformité des produits
De nombreux pays mettent en place et appliquent des lois visant à garantir la sécurité et la qualité des produits utilisés sur leur marché. Ces pays comprennent l’Union Européenne, les Etats Unis et le Canada, le Japon, la Russie, l’Arabie Saoudite, le Koweït, le Kenya et bien d’autres. De nombreux pays ayant pris conscience de l’importance de protéger leurs citoyens des produits dangereux, ils ont, dans ce but, mis en place des règlements pour contrôler les biens importés et s’assurer de leur conformité aux normes de qualité, de sécurité et autres actuellement en vigueur. Ces règlements concernent, par exemple, les biens électriques, mais aussi les véhicules motorisés, les pneus, les jouets, les peintures, les produits de beauté, les produits pharmaceutiques etc. Toutefois, pour être efficaces, les programmes de conformité des produits dépendent de l’établissement et de la publication de normes de sécurité et autres, ainsi que de leur application sur le marché.
L’entreprise que nous représentons possède une vaste expérience dans l’application des Programmes de Certification de Conformité Internationale (PCCI), conçus pour être en accord total avec la réglementation de l’Organisation Mondiale du Commerce. Ces programmes sont également connus sous la dénomination de programme PVoC (vérification pré-export de conformité aux normes).
Les PCCI garantissent la sécurité des produits ; préviennent une arrivée massive de biens de qualité médiocre, protégeant ainsi les fabricants locaux d’une compétition déloyale ; et améliorent dans l’ensemble la qualité des marchandises importées.
Le groupe de travail des Nations Unies sur les politiques de coopération en matière de réglementation et de normalisation, dans le cadre de la Commission économique pour l’Europe (Comité des Echanges), a fait part de ses commentaires au sujet des Programmes de Conformité des Produits:
“Dans un effort de réduire davantage les risques, un certain nombre de normes internationales sont appliquées à différents stades des procédés de production et de transport. Les activités des organismes d’évaluation de la conformité jouent un rôle clé aux points d’origine et de destination dans l’identification et la dénonciation des pratiques de commerce illicite. Ces activités permettent d’éviter que les marchés des pays en voie de développement et dont l’économie est en transition ne deviennent des destinations finales pour les marchandises avariées, illégales, dangereuses ou de contrefaçon.
“Dans un effort de réduire davantage les risques, un certain nombre de normes internationales sont appliquées à différents stades des procédés de production et de transport. Les activités des organismes d’évaluation de la conformité jouent un rôle clé aux points d’origine et de destination dans l’identification et la dénonciation des pratiques de commerce illicite. Ces activités permettent d’éviter que les marchés des pays en voie de développement et dont l’économie est en transition ne deviennent des destinations finales pour les marchandises avariées, illégales, dangereuses ou de contrefaçon.
2. Inspections des expéditions en vrac, y compris pétrole, gaz naturel et minéraux
Récemment, Audax a aidé notre client à obtenir son accréditation en tant que participant dans un programme de dédouanement de marchandises en vrac et non unitisées à l’échelon gouvernemental. Dans le cadre de ce programme, les marchandises en vrac et non unitisées font l’objet d’une inspection et d’une évaluation avant d’être déchargées. Dans le cadre de ce programme, et en dehors, la société que nous représentons est à même d’entreprendre l’inspection et l’évaluation d’expéditions en vrac de produits de base tels que le pétrole, le gaz, le ciment, le blé et le riz. Des inspections semblables peuvent être effectuées sur les exportations ou les importations de minéraux.
3. Services d’aide aux douanes
Sur demande, Audax peut offrir des services de conseil en douanes de grande qualité ainsi que des solutions techniques visant à optimiser l’efficacité en matière de commerce, douanes, impôts et rendement, renforçant ainsi, à long terme, la confiance dans les entreprises et les administrations de nos clients, tout en développant leurs compétences et leurs capacités.
Audax Global S.à.r.l.,
Route du Cottens,
Grancy 1117, Canton Vaud,
Lausanne,
Confédération Helvétique.
Tél: +41 21 861 4855
Télécopie: +41 21 861 4885
Mobile: +41 788 359 322
Courriel:info@audaxglobal.com